DOSSIER PLU

 

DOSSIER DU P.L.U. :

1a- Rapport de présentation (Dont évaluation environnementale en Partie 5)

1b- Diagnostic de territoire

2- Projet d’aménagement et de développement durables

3- Orientations d’aménagement et de programmation

4- Règlement littéral

• 4a- Plan ensemble du territoire
• 4b- Plan village
• 4c- Plan zone d’activités

5 Annexes :

5a- Servitudes d’Utilité Publique :

• Liste des servitudes
• Plan des servitudes
• Arrêté préfectoral DUP captage
• Arrêté préfectoral canalisations gaz

5b- Arrêté de bruit :

• Arrêté préfectoral règlementant le bruit aux abords du tracé des voies ferrées
• Carte du classement sonore des infrastructures

5c- Annexes sanitaires :

• Réseau d’eau potable
• Réseau d’eaux usées